Mentions légales
La présentation et le contenu de ce site constituent une œuvre numérique. Elle est protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données et de tout autre élément constitutif au site, par quelque procédé que se soit, ne peut être réalisée que par l’autorisation expresse de son propriétaire.
Mucoviscidose Innovation, ainsi que sa représentation graphique, et www.mucoviscidose-innovation.org sont la propriété de l'association Mucoviscidose Innovation.
Conformément à la réglementation modificative en vigueur depuis le 10/07/2006, la déclaration, auprès de la CNIL, d'un site Internet non marchand et/ou ne récoltant pas des données à risque n'est plus obligatoire.
Néanmoins, l'association Mucoviscidose Innovation s’engage à respecter la vie privée de ses donateurs, abonnés à la newsletter, adhérents et tout autre contact de quelque nature que se soit, et se conforme en tout point à la législation sur la protection de la vie privée et des libertés individuelles (loi n° 78-17 du 6 janvier 1978). Aucune information collectée par Mucoviscidose Innovation ne sera divulguée à des tiers. En application de l’article 34 de la loi informatique et libertés du 1er août 2000, toute personne ayant fait l’objet d’une collecte d’information dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles la concernant soit par courrier (Mucoviscidose Innovation, 59 Bd de Strasbourg 75010 PARIS), par fax ( 01 83 64 12 24 ) ou en ligne via le formulaire de contact.
Propriétaire du site
59, Bd de Strasbourg
Téléphone : 01 83 64 12 24 Fax : 01 83 64 12 24
Directeur de la publication
Philippe Nussbaumer
Président
Hébergeur
ECIS
ECommerce Internet Services
12 Rue Gutenberg - 91 620 Nozay
Téléphone : +33 1 69 63 25 35 - Fax +33 1 69 01 55 59 - info@ecis.net
SARL au capital de 85 800 Euros - Siret : 43997600200022 - APE : 6311Z - TVA : FR33439976002
Conception Web
SOLUGICIEL SAS
8 rue Honoré de balzac
37000 Tours
Téléphone : 02 47 60 65 79







